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La HAS propose la 1ère classification des solutions numériques santé

par Rémy Teston

Pour aider l’ensemble des acteurs de santé dans le déploiement de solutions, la Haute Autorité de Santé publie la 1ère classification des solutions numériques utilisées en santé. Découverte.

Dans un contexte de multiplication des outils numériques en santé, la Haute Autorité de Santé propose un système de classification des solutions numériques selon leur finalité d’usage, leur capacité à apporter une réponse personnalisée et leur autonomie, c’est-à-dire leur capacité à agir avec ou sans intervention humaine. L’objectif : aider les acteurs à s’y retrouver et contribuer à une meilleure intégration de ces outils dans le secteur sanitaire et médico-social.

Réduire les déplacements, alléger la charge qui pèse sur le système de santé, aider au maintien à domicile, faciliter le suivi après hospitalisation… La pandémie de Covid-19 a mis en lumière l’énorme potentiel des solutions numériques, lequel pourrait être encore renforcé par l’intégration de l’intelligence artificielle.

La diversité des solutions numériques va toutefois de pair avec leur grande hétérogénéité, liée à la fois à leur nature technologique, à leurs fonctionnalités et au public auquel elles sont destinées (patients, aidants, professionnels de santé, …). Les solutions numériques se distinguent aussi par d’autres critères comme leur statut (dispositif médical ou pas), leur processus d’évaluation et/ou les référentiels qui s’imposent aux développeurs, leur éventuelle prise en charge par l’Assurance maladie…

Pour répondre à tous ces enjeux, la Haute Autorité de Santé a donc décidé de proposer un outil de classification des solutions numériques utilisées en santé selon une approche par finalité d’usage complétée par :

  • la capacité de la solution numérique à prendre en compte les paramètres de l’usager/du patient
    (pouvant conduire à une personnalisation de la réponse),
  • le caractère autonome ou non de la solution numérique à l’intervention humaine

4 catégories, 11 types de solutions numériques

Pour être au plus près des besoins et attentes des acteurs de santé, la HAS a soumis un projet de classification pendant 3 mois à consultation publique auprès de l’ensemble des acteurs des secteurs impliqués dans le développement ou l’utilisation de solutions numériques.

La HAS a ensuite élaboré une classification simple à utiliser, après analyse des 76 contributions apportées. Elle compte au total, 11 types de solutions numériques classés en 4 niveaux (A, B, C, D), selon leur finalité d’usage, leur capacité à proposer une réponse personnalisée et leur autonomie dans la décision (celles nécessitant une intervention humaine pour mettre en œuvre une action thérapeutique, de dépistage ou de diagnostic, et celles générant d’elles-mêmes, c’est-à-dire sans intervention humaine préalable, ce même type d’action).

Source : Haute Autorité de Santé – Février 2021

  • Niveau A : Services support aux patients, aux aidants ou aux professionnels dans le cadre de soins ou d’optimisation du parcours de soins ou de gestion médico/socio-administrative sans action directe sur la santé des patients : dossier médical partagé (DMP), logiciel de prise de rendez-vous en ligne, application de géolocalisation à des fins de santé publique…
  • Niveau B : Information générale de l’utilisateur non personnalisée sur les conditions de vie, les règles hygiéno-diététiques, les pathologies/handicaps ou tout état de santé (au sens large du terme), les parcours de santé, de soins ou de vie, etc. Fournit également des supports ou outils de formation aux professionnels de santé.
  • Niveau C : Aide à la vie, à la prévention, au dépistage, au diagnostic, à l’observance, à la surveillance ou au traitement d’une pathologie, d’un état de santé ou dans le cadre d’une situation de handicap, sans autonomie de la solution numérique dans la gestion de la décision thérapeutique. Ce niveau comporte, à lui seul, 8 catégories selon les diverses fonctionnalités des solutions de ce niveau. Quelques exemples concrets : application d’audiodescription pour les non-voyants ; application permettant à des personnes en situation de handicap de solliciter une assistance pour résoudre un problème ponctuel auprès d’aidants bénévoles connectés ; système de télésurveillance qui permet à un professionnel de santé d’interpréter et gérer à distance les données du patient; bracelet connecté d’alerte des secours pour les personnes âgées, outil de prédiction de période d’ovulation ; solution de gamification appliquées au traitement des pathologies psychiatriques ; tensiomètre de poignet connecté au téléphone portable du patient, logiciel associé à une bande thoracique pour détecter les pauses respiratoires afin de diagnostiquer une apnée du sommeil…
  • Niveau D : Gestion autonome de la décision après analyse des données et diagnostic afin d’ajuster automatiquement, le traitement à administrer, sans intervention humaine : par exemple système qui analyse les données issues d’un moniteur de glucose en continu utilisé par un patient diabétique et qui va automatiquement ajuster le débit basal ou administrer une dose bolus sans que le patient intervienne (pancréas artificiel) ; défibrillateur cardiaque implanté avec une solution de télésurveillance qui analyse les données issues d’un moniteur cardiaque, délivre un choc en cas d’arrêt cardiaque et peut transmettre les alertes au professionnel qui suit le patient…

Cette grille de classification a été conçue en tant qu’outil socle de référence destiné aux différents acteurs potentiels et pour des usages multiples. Pour qu’elle trouve sa pleine utilité, elle devra être alimentée au fil du temps et au gré de ses usages par d’autres paramètres d’ordre :

  • réglementaire : dispositif médical ou non, protection des données, niveau de risque selon le futur règlement européen, etc.
  • technique : besoin d’interopérabilité ou non, etc.
  • économique : évaluation en vue d’une prise en charge ? par quels acteurs ? etc.

En proposant une approche par fonctionnalité complétée par des niveaux croissants en personnalisation patient/aidant/usager et en autonomie de la solution numérique, cette grille de classification, sous réserve de travaux matriciels complémentaires, devrait, si les acteurs se l’approprient, contribuer à structurer leurs échanges (réglementaires/techniques/cliniques/économiques/ d’évaluation) et in fine contribuer à l’augmentation d’une intégration efficiente des solutions numériques dans le système de soins, incluant le secteur médico-social” indique la HAS.

Source : Haute Autorité de Santé 

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